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Édito.

Nous avons tous été marqués par le drame qui s’est joué dernièrement à
Marseille, rue de Tivoli.

L’Unis a eu l’occasion d’exprimer son émotion, son soutien aux Marseillais
et à nos confrères locaux. Marseille, c’est la ville que nous avons choisie pour
organiser le XIV congrès national de l’Unis, un rendez-vous essentiel Danielle DUBRAC.
ème
pour notre syndicat. Présidente de l’UNIS

Qu’il s’agisse de logement, de rénovation, d’aménagement, c’est cet « état
d’urgence de l’immobilier » que nous partagerons ensemble les 14 et 15 septembre prochains.

Aujourd’hui, les inscriptions sont ouvertes et nous vous attendons très nombreux.

Enfin, et alors que les premières Assemblées Générales de l’Unis en régions s’ouvrent, que de nouveaux
élus nous rejoignent, je voudrais saluer une nouvelle fois la force de l’action locale que vous menez partout
sur le territoire et qui s’incarne à travers votre engagement syndical.

C’est la force de notre syndicat. Parce que l’Unis fait la force.

Sommaire.

L’opération immobilière :
de sa réalisation à sa fin

Aspects d’urbanisme. ........................................................... P.4 Rapport de branche .................................................................. P.58
immobilier 2023.
Copropriété. ................................................................................................ P.14
Le changement de destination des parties privatives Régions. ................................................................................................................. P.62
de l’immeuble Agenda Unis - La vie des régions

Gestion locative. ............................................................................... P.22 Commission Expertise UNIS. ............................. P.64
Le bail face aux travaux et à la transformation
de l’immeuble Unis sur les réseaux sociaux. ............................ P.66

Fiscalité. ................................................................................................................ P.30 Unis dans les médias. .......................................................... P.68
Les travaux dans l’immeuble
Actualités juridiques. ........................................................... P.70
Assurances. .................................................................................................. P.46
Les nouvelles obligations découlant des lois Formations Unis - UN+. ................................................ P.74
« Énergie et Climat » et « Climat et Résilience »
et leurs conséquences sur la RCP des professionnels
de l’immobilier

Transversales immobilières - ISSN 1958-136X - Bimestriel
Union des Syndicats de l’Immobilier - Syndicat professionnel - 32 rue Rennequin - 75017 Paris
Tél. : 01 55 32 01 00 - transversales@unis-immo.fr
Dépôt légal : mars 2023 - Directeur de la publication : Chantal Coste - Rédacteur en chef : Christophe Maurisset Latour
Revue des agents immobiliers, syndics de copropriété, administrateurs de biens, experts immobiliers et promoteurs-rénovateurs
Comité de rédaction : Maîtres Laurence Guégan-Gélinet, Philippe Rezeau, Benoît Jorion, Élodie Phélippot (Avocats), Sophie Abiven,
Unis (service juridique) - Crédit photos : Christophe Maurisset Latour - Maquette : Cithéa Communication.
Mise en page et impression : Imprimerie Groupe RENARD, tél. 02 33 73 10 10.

unis-immo.fr n°165 - mars - avril 2023 3